Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAL D'OISE NUMERIQUE
Département du Val d'Oise, Département du Val d'Oise

Numéro de dépôt :
3188138
Date de dépôt :
10/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2022
VAL D\'OISE NUMERIQUE de Département du Val d\'Oise

Présentation de la marque VAL D'OISE NUMERIQUE

Déposée le 10 octobre 2002 par Département du Val d'Oise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL D'OISE NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est Département du Val d'Oise, Département du Val d'Oise domicilié(e) 2 avenue du Parc Cergy - 95032 - CERGY-PONTOISE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel Kessler, Avocat à la Cour domicilié(e) 78 avenue Henri Martin - 75116 - PARIS - France.

La marque VAL D'OISE NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL D'OISE NUMERIQUE est expirée depuis le 10 octobre 2022.

Département du Val d'Oise a également déposé les autres marques suivantes : MAG'ZINE , Agir ensemble , HORIZON 2015 , CAPUSAGER , CAPDEMAT , V VAL D OISE LE DEPARTEMENT SDIS , LE VAL D'OISE C'EST VOUS , CapXnet , LES TROPHEES INTERNETDU VAL D'OISE , REUSSIR! EN VAL D'OISE


Département du Val d'Oise, Département du Val d'Oise - 2 avenue du Parc Cergy - 95032 - CERGY-PONTOISE - France


Michel Kessler, Avocat à la Cour - 78 avenue Henri Martin - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2012 n°2511777 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15

- Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accés à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. -Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. - Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés, expositions à but culturel ou éducatif. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. - Etude de projets techniques. Programmation pour ordinateur. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web) . Services juridiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.